Article 1 : CHAMP D'APPLICATION : Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes reçues par PosterPixel  et sont valables au moment où la commande est passée.
Article 2 : DISPONIBILITE DES PRODUITS : Nos produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles et pour ceux non stockés par nos soins, dans la limite de leur disponibilité auprès des fournisseurs de PosterPixel. Bien que nos bases de données soient régulièrement mises à jour, certains produits peuvent être provisoirement ou définitivement indisponibles chez leur éditeur ou chez nos fournisseurs. L'indisponibilité d'un ou plusieurs produits ne peut engager la responsabilité de PosterPixel. Si un ou plusieurs produits neufs venaient à être indisponibles après la commande, PosterPixel en avertira personnellement dans les meilleurs délais le client soit par mail soit par courrier. Pour toute question relative à une commande, une annulation ou un échange, vous pouvez contacter notre service clientèle à l'adresse suivante : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. .
Article 3 : COMMANDES : Les commandes peuvent être passées par Internet : www.posterpixel.fr. Toute commande transmise par Internet est confirmée par http://www.posterpixel.fr par un e-mail sous réserve que le client ait communiqué son adresse e-mail. Pour les produits référencés sur les bases de données : la commande est traitée dans les meilleurs délais à réception du règlement (cf. paragraphe \" Paiement \").
Article 4 : DUREE DE L'OFFRE : Les offres contenues dans ce site sont valables tant que les produits qui s'y rapportent demeurent en ligne et jusqu'à épuisement des stocks.
Article 5 : COUVERTURE DE L'OFFRE : La zone géographique de couverture de l'offre de PosterPixel est la suivante : FRANCE METROPOLITAINE.
Article 6 : PRIX : Les prix sont indiqués sur notre site en Euro, toutes taxes comprises. Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis. Toutefois, les articles seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande. En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, des droits de douanes ou autres taxes locales (TVA locale, taxe douanière, droits d'importation, etc.) sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits sont à la charge exclusive du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités compètentes. Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en Euros. Les produits demeurent la propriété de PosterPixel jusqu'au paiement complet du prix, quelle que soit la date de livraison du produit. Conformément aux termes de la loi n°80 335 du 12 mai 1980.
Article 7 : PAIEMENT : Le règlement des achats s'effectue par carte bancaire, Paypal ou virement (seuls les produits et la livraison sont facturés). Le client garantit à PosterPixel qu'il dispose des autorisations éventuelles nécessaire pour utiliser le mode de paiement Paypal lors de la prise de commande.
Article 8 : LIVRAISON : Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée lors de la commande. Afin d'optimiser le service au client, il est conseillé d'indiquer une adresse à laquelle votre commande pourra être réceptionnée aux heures ouvrables. Les délais indiqués lors de la prise de commande sont des délais moyens, donnés à titre indicatif et pouvant varier selon la destination. En cas de retard de livraison ou de rupture de stock chez les fournisseurs de PosterPixel, la responsabilité de PosterPixel ne pourra être engagée.
Article 9 : RETRAIT DES PRODUITS EN CAS D'ABSENCE DU CLIENT : En cas d'absence du destinataire lors de la livraison, le transporteur déposera un avis de passage à l'adresse de livraison indiquée par le client. Les produits devront être retirés à l'adresse et selon les modalités indiquées par le transporteur. En cas de non retrait dans les délais impartis par le transporteur, le ou les produits seront retournés à PosterPixel qui se réserve le droit d'en rembourser le prix des produits, les frais de port restant à la charge du client.
Article 10 : RECLAMATION : Les réclamations pour non-conformité du ou des produits livrés avec la commande devront être formulés par écrit directement auprès de PosterPixel et cela immédiatement lors de la réception. Le client doit conserver l'emballage et le bordereau de livraison. En cas d'erreur sur le produit, le client s'engage à retourner le-dit produit ou les produits concernés dans un délais de 7 jours suivant la réception à PosterPixel sous la condition que ceux-ci soient renvoyés sans ouverture de leur conditionnement, dans leur état et emballage d'origine. Dés réception du produit en bonne et due forme PosterPixel renverra, à ses frais, le produit initialement commandé.
Article 11 : GARANTIE COMMERCIALE : Garantie des impressions de plus de 3 ans en extérieur à « l'exposition directe au soleil » prévue par le fabricant de nos encres sur quasiment tous les supports. Nous déclinons toute responsabilité quant à la mauvaise utilisation de nos produits ainsi qu'au rendu des couleurs des fichiers qui nous sont fournis sans modification de notre part. PosterPixel décline toute responsabilité concernant la qualité des visuels pouvant être téléchargés ou envoyés par courrier, par le client. L'envoi de tels visuels est sous la responsabilité du client.
Article 12 : RETRACTATION :
7.1 Rétractation Conformément à l'article 121-20-2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Le Client achetant l'agrandissement d'une image personnelle à PosterPixel ne peut donc se prévaloir d'aucun droit de rétractation.
7.2 Engagement de qualité : Les produits vendus par PosterPixel sont identiques à ceux du commerce traditionnel et proviennent de l'ensemble de nos fournisseurs référencés. Ils sont garantis contre tout défaut. S'il arrivait qu'un article soit défectueux ou non conforme (erreur imputable à PosterPixel), PosterPixel s'engage à le rembourser, sous réserve du respect des conditions suivantes : (I) retour dans son emballage d'origine, en parfait état, non descellé (II) accompagné d'une demande motivée et de sa facture, (III) dans un délai maximum de 15 jours suivant la réception du colis à : PosterPixel - 196, avenue de la côte d'argent - 33380 - Biganos - France. Les frais de transport restent à l'entière charge du client. Aucun envoi en contre motif.
Article 13 : INFORMATIONS NOMINATIVES :
8.1 Droits du client. PosterPixel traite toutes les informations concernant sa clientèle avec la plus stricte confidentialité. Lors de la commande, seules sont demandées les informations indispensables (nom, prénom, adresse, e-mail...) pour traitement efficace et un suivi attentif de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès et de rectification des données le concernant.
8.2 Les " cookies ". Les " cookies " enregistrent certaines informations qui sont stockées dans la mémoire du disque dur du client. En aucun cas, les cookies ne contiennent des informations confidentielles comme son nom ou son numéro de carte bancaire. Ils permettent de garder en mémoire les articles que le client a sélectionnés lors de ses précédentes visites sur le site Internet ou les pages sur lesquelles il a navigué. Le but est d'améliorer le service rendu au client par Posterpixel.
Article 14 : EXCLUSION DE RESPONSABILITE : Les photographies et les textes reproduits sur le site et illustrant les produits n'entrent pas dans ce champ contractuel. Par conséquent, la responsabilité de PosterPixel ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes. Les ouvrages proposés répondent à la législation française en vigueur. PosterPixel décline toute responsabilité si l'article livré ne respecte pas la législation du pays de livraison (censure, interdiction d'un titre ou d'un auteur...). La responsabilité de PosterPixel n'est pas engagée en cas d'inexécution du contrat due à une rupture de stock ou une indisponibilité des produits, en cas de grève totale ou partielle des services d'expédition, en cas de force majeure, d'inondation, d'incendie, etc. Sa responsabilité n'est pas non plus engagée à l'égard du contenu des sites Internet sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site. Le terme « visuels » concerne l'ensemble des photographies, illustrations, motifs. PosterPixel ne saurait être tenu pour responsable d'éventuelles différences de couleurs, de cadrage, ou de netteté entre les visuels (produits et photographies, texte) visibles sur le site http://www.posterpixel.fr et ces derniers imprimés sur des supports choisis par le client. Le client renonce donc à toute plainte ou réclamation, quelle qu'elle soit, à l'encontre de PosterPixel.
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